Mentions légales

Le site www.jean-grosjean.fr est exploité par l'association des amis de Jean Grosjean, dont le siège social est la Médiathèque Jean Grosjean, 1 place de la Loi, 25110 Baume les Dames .

Le Directeur de publication du site est le président de l'association.

Le site est hébergé par la société ARICIA, 4 rue de l'église, 39270 ORGELET

Limitation de responsabilités

L'association des amis de Jean Grosjean s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.
Lassociation des amis de Jean Grosjean ne garantit pas cependant l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le site, et ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du site.

De même, l'association des amis de Jean Grosjean n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser. Cependant le refus d'utiliser les cookies peut perturber le fonctionnement du site WEB.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'association des amis de Jean Grosjean.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'association des amis de Jean Grosjean est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Aricia - Le spécialiste internet du Jura

site créé avec Agestis , système de gestion de contenu